Cadre de vie

Gestion des déchets, participation à la propreté

La gestion des déchets est effectuée par le SMCTOM de la Haute Dordogne

  • Colonne à verre :

    • 372 avenue Agis Ledru

    • Avenue Guillaume Duliège

    • Avenue Maréchal de Lattre de Tassigny

  • Bacs à compost :

    • avenue Agis Ledru

    • pré de la Hache

  • Déchets alimentaires

    Des collecteurs de biodéchets sont positionnés dans différents espaces de la commune : télécharger le plan pour les localiser.

  • Collecte des encombrants

    Des collectes se font par les services techniques de la commune, à raison de deux fois par an (mi-mai et mi-octobre). Les dates et zones seront précisées dans la page agenda

  • Déchetterie

    • Route de Charlannes - 63150 La Bourboule

  • Collecte de vetements

    La collecte des vêtements dans les conteneurs n’est plus assurée. Il ne faut plus déposer de textile dans les bennes, dans les poubelles d’emballages et de papiers, ni dans les poubelles d’ordures ménagères. Il faut se rendre en déchetterie.

Rénovation et entretien des réseaux, voies et bâtiments

Autorisation d’occupation et permissions de voirie

L’occupation du domaine public, qu’elle soit à des fins personnelles ou professionnelles, est soumise au respect de règles de sécurité et de circulation. Elle peut être soumise à une taxe, calculée en fonction du tarif en vigueur, de la superficie de l'emplacement, et la durée de son utilisation.

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Les bonnes pratiques !!

Si besoin, avant de présenter une demande d'occupation du domaine public :

Je m'assure d'avoir bien effectué les démarches auprès du Service Urbanisme
Je m'assure de la sécurité des installations
Je respecte la surface attribuée
Je rends la surface propre et non dégradée

Pour un chantier ou des travaux

Extrait de l’ARRETE N° 2024-325 « DROIT DE VOIRIE – TARIFS 2024 / 2025 » :

- Dépôt de matériel (par jour ouvré et par m²) : 3.60 €
- Echafaudage (par jour ouvré et mètre linéaire) : 0.18 €
- Benne à gravats (par jour ouvré) : 27.70 €
- Engin élévateur (par jour) : 10.00 €

Pour un déménagement, une livraison

Où stationner son véhicule ?

Un problème à signaler ?

  • Illuminations et éclairage public

    La maintenance de l’éclairage public est exécutée par l’Entreprise Electrique et la demande est déposée sur GEO.LUX par nos soins. Une intervention sera effectuée au plus tard 15 jours après déclaration de dysfonctionnement.

  • Réseau Orange

    Pour toute déclaration de poteaux cassés ou penchés, câbles décrochés ou arrachés, armoires ouvertes ou détériorées, vous devez utiliser la plateforme dédiée. Il est toujours préférable de prendre des photos au préalable.

  • Dégradations, jeux et mobilier urbain

  • Déneigement

    Vous êtes éligible à la liste des personnes prioritaires et souhaitez vous inscrire ?

    Contact : Secrétariat des Services Techniques
    contactst@labourboule.fr ou par téléphone au 04 73 81 31 00

Les marchés de La Bourboule :

  • Marché du samedi matin de 8h30 à 14h00 Square Joffre

  • Marchés bio les mardis du 16/06 au 15/09 (8h à 13h) organisé par Sancy Bio

Nuisances sonores

Le bruit ou les nuisances générés par des voisins peuvent constituer des troubles de voisinage et être sanctionnés sous certaines conditions.

Bruits de voisinage

Horaires des travaux de bricolage et de jardinage

Des horaires sont imposés par un arrêté préfectoral du 12 juin 2024 afin de limiter les nuisances sonores telles que le bricolage (perceuse, raboteuse, scie mécanique, etc.), le jardinage (tondeuses à gazon, tronçonneuses) ou toutes autres activités pouvant nuire à la tranquillité du voisinage.

  • du lundi au samedi : de 8h30 à 12h et de 14h à 19h

  • dimanches et jours fériés de 10 h à 12 h

Pour la tranquillité de tous, cette réglementation doit être respectée.
Soyez également attentifs à vos voisins (travail de nuit, sieste d’enfants en bas âge…).

Les contrevenants encourent une amende de 450 € (contravention de 3ème classe).

Bruits liés au comportement

Les nuisances entre particuliers sont constituées dès lors qu’elles revêtent un caractère manifeste. Aucun bruit ne doit, par sa durée, sa répétition ou son intensité, porter atteinte à la tranquillité du voisinage ou à la santé de l’homme.

Ils ne nécessitent pas de mesures acoustiques.

Les principaux bruits liés au comportement

  • cris d’animaux, aboiements des chiens

  • appareils de diffusion du son et de la musique

  • outils de bricolage, de jardinage

  • appareils électroménagers ;

  • jeux bruyants pratiqués dans des lieux inadaptés (aire de jeux dans un lotissement…)

  • utilisation de locaux ayant subi des aménagements dégradant l’isolement acoustique

  • pétards et pièces d’artifice

  • activités occasionnelles, fêtes familiales, travaux de réparation

  • certains équipements fixes : ventilateurs, climatiseurs, pompes à chaleur, piscines…

Cette liste n’est pas limitative.

Tapage nocturne

L’infraction pour tapage nocturne existe même lorsque ce bruit n’est pas répétitif, ni intensif, ni qu’il dure dans le temps.
Aucune plage horaire ne définit le tapage nocturne.

Démarches en cas de nuisances

Les démarches amiables doivent être privilégiées pour résoudre les conflits de voisinage.
Vous pouvez consulter le conciliateur de justice.

Plus d’informations sur service-public.fr

Bruits d’activités

Les bruits liés à un chantier

Les chantiers sont, par nature, une activité bruyante. Chaque chantier est particulier, en fonction des travaux, des contraintes et de l’environnement du site.
Plusieurs critères sont retenus pour caractériser les nuisances :

  • non-respect des conditions de réalisation des travaux (non-respect des horaires…) ou d’utilisation et d’exploitation de matériels ou d’équipements.

  • insuffisance de précautions appropriées pour limiter le bruit

  • comportement anormalement bruyant.

En période de canicule de niveau 3 ou supérieure, les chantiers et travaux sur le domaine public sont autorisés à partir de 6h

Les bruits liés à une activité professionnelle (bar, manifestation)

Selon l’activité, des niveaux sonores maximum spécifiques sont définis à chaque cas.

Plus d’informations sur service-public.fr

Environnement urbain & Espaces Verts

Les espèces invasives ou problématiques

Renouée du Japon

Berce du Caucase

Les nuisances animales

Signaler un nid de frelon

Les animaux errants

Forêts

CHANTIERS FORESTIERS

Pour mettre en œuvre une gestion durable de la forêt, des interventions sylvicoles liées à l'entretien des parcelles ou à la coupe de bois sont nécessaires.

Plusieurs réglementations, issues de différents codes et répondant à différents objectifs encadrent l'organisation des chantiers forestiers.

1 - Déclaration et signalisation de chantiers forestiers (dispositif applicable depuis le 1er janvier 2017, dispositions relatives à la lutte contre le travail dissimulé, inspection du travail)

Quels sont les chantiers concernés ?

• Les chantiers d’abattage ou de façonnage réalisés en tout ou partie à l’aide d’outils ou de machines à main supérieurs à 100 m3 (soit 150 stères)

• Les chantiers d’abattage ou de débardage réalisés en tout ou partie à l’aide d’autres machines supérieurs à 500 m3 (soit 750 stères)

• Les chantiers de boisements, de reboisements ou de travaux sylvicoles d’une surface supérieure à 4 hectares

Qui doit faire la déclaration de chantier ?

L’obligation de déclaration s’applique aux chefs d’établissements ou d’entreprises qui réalisent effectivement les travaux. En cas de sous-traitance, il incombe donc au prestataire de service et non au donneur d’ordre de procéder à cette déclaration.

2 - Demande d’autorisation de voirie

Lorsqu’il n’existe pas d’aménagement comme une place de dépôt des bois ou de retournement, il peut être nécessaire que les engins stationnent en partie sur de la voirie publique. Dans ce cas le maître d’ouvrage des travaux doit faire une demande spécifique auprès du service concerné selon la nature de la route (communale, départementale, nationale).

Cette demande a pour objet de solliciter l'autorisation d’occuper le domaine public routier.

L’ensemble des routes du réseau routier est concerné. Ce réseau comprend NOTAMMENT les voies communales.

Qui doit réaliser cette demande ?

La demande de délivrance d'une autorisation de voirie doit être faite par le maître d'ouvrage des travaux. Pour la demande :

cf Cerfa n°14023*01 : https://www.formulaires.service-public.fr/gf/cerfa_14023.do

Comment se matérialise la réponse ?

L'autorisation d'occupation du domaine public prend la forme d'un arrêté de voirie autorisant la réalisation des travaux pour une durée déterminée, et éventuellement d'un arrêté de circulation qui autorise l'interruption ou l'aménagement de la circulation.

Pendant la durée des travaux, le maître d’ouvrage des travaux doit prendre en compte la sécurité, dans l'intérêt du public. Il doit également réparer les dommages causés à la voirie et remettre les lieux en l'état à la fin de l'autorisation.

Enfin, il peut est amené à payer une redevance.

Délai d’instruction maximum : 2 mois.

Le maire et les adjoints sont, en tant qu’officiers de police judiciaire sur le territoire de leur commune, habilités à constater des atteintes aux propriétés forestières et rurales (l’instruction n’est ensuite pas de leur ressort).

Ainsi, un maire peut constater les infractions aux arrêtés de police qu’il a lui-même édictés et aux actes constitutifs d’infractions qui portent atteinte aux chemins ruraux, aux voies communales et à leurs dépendances, qui en modifient l’emprise et qui occasionnent des dégradations.

Feux et débroussaillage

Les feux de plein air et l’écobuage sont réglementés par l’arrêté préfectoral du 17 juin 2026. En cas de non-respect de ces dispositions réglementaires, un procès-verbal pourra être dressé aux contrevenants.

Les feux de plein air

L’arrêté préfectoral distingue les interdictions et les feux autorisés.
Les feux émettent des polluants qui dégradent la qualité de l’air, provoquent des nuisances pour le voisinage et engendrent des risques d’incendie.
L’apport des déchets vert en déchetterie doit être privilégié car il permet leur valorisation.

Interdictions permanentes

  • lanternes célestes (dites aussi lanternes chinoises ou thaïlandaises)

  • le brûlage à l’air libre ou à l’aide d’incinérateurs individuels des déchets non végétaux des particuliers ou issus des activités artisanales, industrielles, commerciales, agricoles

  • le brûlage à l’air libre ou à l’aide d’incinérateurs individuels des déchets végétaux ménagers incluant les déchets verts dits de jardin : herbes, résidus de tontes, feuilles, aiguilles de résineux, branchettes ou petits résidus de tailles, de débroussaillages ou d’élagages et autres résidus végétaux biodégradables sur place ou évacuables dans le cadre de la collecte des ordures ménagères.

Débroussaillage et élagage

Les riverains doivent obligatoirement élaguer les arbres, arbustes ou haies en bordure des voies publiques ou privées de manière à :

  • ne pas gêner la circulation des piétons et des véhicules.

  • ne pas masquer les panneaux et feux de signalisation.

  • ne pas toucher les câbles aériens des réseaux électriques et télécoms.

  • respecter les obligations relatives à la mitoyenneté

Réseau de chaleur

Le réseau de chaleur dessert environ 70 usagers sur le territoire de la Ville : des Hôtels, des Résidences, des Copropriétés privées, des Centres de vacances, des établissements scolaires, des bâtiments communaux et autres bâtiments publics et privés…

Renseignements et contacts :

Chaufferie Biomasse La Bourboule : 09 72 66 12 57

Email : contact@chaufferie-biomasse-labourboule.fr

Société L.E. Energie Tel : 04 44 05 23 07 / Email : contact@leenergie.fr

Urbanisme

Faire des travaux

Vous souhaitez construire, rénover une maison ou faire des travaux, vous avez un certain nombre d’obligations déclaratives ou demandes d’autorisations d’urbanisme.

N’hésitez pas à vous renseigner auprès du service urbanisme en Mairie.

Où déposer une autorisation d'urbanisme ?

Les autorisations d’urbanisme sont enregistrées en mairie de La Bourboule puis instruites, en fonction de leur nature, par le service Autorisation du droit des sols (ADS) de l’Etat.

Le service urbanisme de la mairie vous apporte des renseignements complémentaires et vérifie votre dossier avant son instruction.

Les autorisations d’urbanisme peuvent être déposées en 5 exemplaires :

  • en mairie (le récépissé de dépôt n’est pas délivré immédiatement)

  • par envoi postal

La date de dépôt marque le début du délai d’instruction.
Aucun dossier incomplet ne pourra être accepté en mairie.

Des pièces complémentaires peuvent être demandées par le service ADS pendant l’instruction.

Quelles règles d’urbanisme s’appliquent à La Bourboule ?

Les règles d’urbanisme en vigueur à La Bourboule figurent dans le Plan Local d’Urbanisme (PLU) approuvé en janvier 2026.

Avant d’entreprendre des travaux, il est impératif de vérifier la réglementation qui s’applique à votre parcelle, de consulter le PLU et de demander les autorisations d’urbanisme.

Comment savoir si mon projet est réalisable ?

Il vous suffit d’adresser une demande de certificat d’urbanisme.

  • en mairie (le récépissé de dépôt n’est pas délivré immédiatement)

  • par envoi postal

Il en existe deux types :

· Certificat d’urbanisme d’information (CUa)

Un certificat d’urbanisme d’information, dit CUa, permet de connaître le droit de l’urbanisme applicable au terrain et vous renseigne sur les dispositions d’urbanisme, les limitations administratives au droit de propriété (servitudes), les réseaux qui desservent le terrain, la liste des taxes et des participations d’urbanisme.

Attention, on entend par terrain desservi par les réseaux, un terrain pour lequel les réseaux se trouvent au droit de la propriété.
Pour toute extension de réseau, il convient de s’adresser au concessionnaire responsable :

  • Électricité : ENEDIS

  • Gaz : GRDF

  • Eau potable : commune de La Bourboule

  • Assainissement : SIVOM de la Haute Dordogne

· Certificat d’urbanisme opérationnel (CUb)

Un certificat d’urbanisme opérationnel, dit CUb, permet de savoir si votre projet est réalisable en termes de conformité avec la règlementation applicable. Il vous permet de connaître le droit de l’urbanisme applicable au terrain, vous renseigne sur les dispositions d’urbanisme, les limitations administratives au droit de propriété (servitude), la liste des taxes et des participations d’urbanisme ainsi que l’état des équipements publics existants ou prévus (réseaux par exemple).

Les documents à fournir pour un certificat d’urbanisme :

  • le CERFA

  • un plan cadastral permettant de localiser le terrain

  • un plan de masse coté si des constructions existent déjà

  • une note descriptive de votre projet (pour le CUb)

Le délai d’instruction est fixé à 1 mois pour un CUa et à deux mois pour un CUb

Habitat

Que vous soyez locataire ou propriétaire, plusieurs organismes vous accompagnent dans vos démarches.

Maison de l’habitat et du cadre de vie

La Maison de l’Habitat et du Cadre de Vie regroupe sur un même site différentes organisations spécialisées dans l’information et le conseil dans les domaines de l’habitat durable, de l’urbanisme, du logement et de l’énergie. Son objectif est de faciliter et améliorer les démarches des Puydômois dans les domaines de l’habitat et du logement en offrant un point d’information unique.

Maison de l’Habitat et du Cadre de Vie
129 avenue de la République
63000 Clermont-Ferrand
Du lundi au vendredi de 8 h 30 à 12 h et de 13 h à 17 h 30
Tél. 04 73 42 30 70
maison.habitat@puy-de-dome.fr

Agence Départementale d’Information sur le Logement (ADIL 63)

L’Agence Départementale d’Information sur le Logement conseille et informe les particuliers sur toutes les questions juridiques, financières et fiscales du logement.

ADIL 63
Maison de l’Habitat
129 avenue de la République
63100 Clermont-Ferrand
Tél. 04 73 42 30 75

OPAH Ru

La Communauté de Communes du Massif du Sancy a mis en place une Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat sur les Communes de Besse-et-St-Anastaise, Le Mont-Dore et La Bourboule (OPAH Ru).

Elle accompagne techniquement et financièrement les propriétaires occupants et propriétaires bailleurs de résidences principales (logement de + de 15 ans), dans la rénovation de leurs logements (travaux de rénovation énergétique, d’amélioration du confort du logement dégradé, travaux d’adaptation au vieillissement ou au handicap…).

L’OPAH a pour objectifs de :
– Lutter contre la précarité énergétique ;
– Lutter contre le mal-logement ;
– Adapter son logement pour le maintien à domicile en cas de perte d’autonomie ;
– Résorber les logements vacants et développer l’offre locative.

Pour en savoir plus : https://www.cc-massifdusancy.fr/services-aux-sancyliens/habitat/

Risques majeurs

Les risques majeurs sont de deux types : naturels (inondation, séisme…) ou technologiques (transports de matières dangereuses, industriels…).

Les risques majeurs

Le site Géorisques rassemble les informations géographiques et cartographiques sur les risques naturels et technologiques dans un portail national. Inondations, mouvements de terrain, risques technologiques, séismes, feux de forêt, sites pollués…

https://www.georisques.gouv.fr/

Le DICRIM (Document d'Information Communal sur les RIsques Majeurs)

Le DICRIM est un document d’information qui recense :

  • les risques naturels et technologiques,

  • les mesures prises par la commune pour y faire face

  • les mesures de sauvegarde à respecter en cas de danger ou d’alerte.

Il a été élaboré à partir des données locales, départementales et nationales transmises par l’Etat.

Location de salles

La commune de la Bourboule propose plusieurs salles à la location, celles-ci peuvent accueillir associations, particuliers ou organismes privés pour des réunions, AG, anniversaire, spectacles…

Au sein de la mairie :

Salle de réunion : capacité 19 personnes – Tables et chaises - vidéoprojecteur – écran – paperboard – 60€ la ½ journée – 100€ la journée

Salle Claude Bernard : capacité 19 personnes – Tables et chaises - vidéoprojecteur – écran – paperboard - 60€ la ½ journée – 100€ la journée

Théâtre : capacité 280 personnes – Tables et chaises - vidéoprojecteur – écran – paperboard – 261€ la journée

+ ajouter le PDF avec le règlement intérieur du théâtre

Salle polyvalente et dojo :

Ces 2 salles sont mises à disposition des associations sportives Bourboulienne tout au long de l’année. Pendant nos vacances scolaires, les salles peuvent être louées à des clubs sportifs pour l’organisation de stage.

Casino :

3 salles du Casino ont été récemment restaurées et peuvent être louées pour différentes manifestations telles que congrès, séminaires, réunion, mariage… Le Casino dispose d’un office traiteur avec plonge et chambre froide. Il n’est cependant pas possible d’y cuisiner ou de réchauffer.

Salle Cabaret - Superficie 341.33m² - Capacité accueil debout 445 personnes – Assises 196 – Possibilité de mettre tables et chaises à disposition - Ecran

Tarifs de location :

Journée : 1 900€

2 jours : 3 500€

Journée supplémentaire : 1 000€

Forfait mariage (3 jours de location) : 2500€

Salle verte - Superficie 85.78m² - Capacité accueil debout 87 personnes – Assises entre 35 et 50 selon la configuration – Tables et chaises – Ecran

Salle rouge - Superficie 61.60m² - Capacité accueil debout 63 personnes – Assises entre 30 et 40 selon la configuration – Tables et chaises

Ces 2 salles se louent ensemble car elles sont en enfilade.

Tarifs de location :

½ journée : 300 €

Journée : 600€

2 jours : 900€

Journée supplémentaire : 250€

Des tarifs spécifiques et réductions existent, tous les tarifs sont disponibles sur simple demande. Un forfait ménage est également proposé en option, tarif sur demande.

+ ajouter le PDF du règlement intérieur du Casino

Black Jack :

La salle du Black Jack comprend un porche d’entrée, une salle de danse, un bar, un office traiteur et un bloc sanitaire.

- Gratuité pour les associations bourboulienne

- Gratuité pour les jeunes résidant à la Bourboule dans l’année de leurs 18 ans.

- 150 € pour les habitants et les agents communaux

- 300 € pour les particuliers extérieurs à la commune.

Capacité 78 personnes

+ ajouter le document word du règlement intérieur du Black Jack

Les salles sont installées par le service festivités de la commune (tables, chaises, matériel etc..) en fonction de votre demande. Une fiche de mise à disposition de matériel est à remplir et à renvoyer par mail ou à déposer au service location.

Une convention vous sera envoyée, elle doit être retournée signée accompagnée d’une attestation d’assurance responsabilité civile.

+ ajouter le doc word de demande de mise à disposition de matériel

Les demandes de location ou de mise à disposition de ces salles seront validées suivant le statut du demandeur, la disponibilité des locaux, l’usage envisagé…

Pour toute information ou réservation, merci de contacter le service Locations

04 73 81 31 00

locations-labourboule@orange.fr

Les différentes salles en images